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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DR
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DR ELECTRICITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DR ELECTRICITE
DR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3951781
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2022
DR ELECTRICITE de DR

Présentation de la marque DR ELECTRICITE

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DR ELECTRICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DR domicilié(e) Les Portes de Diane, 30 Boulevard de Verdun - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 024 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS MOUCHET DROIT DES AFFAIRES, M. Patrick MOUCHET domicilié(e) 328 rue du Général de Gaulle, BP 39 - 76232 - BOIS-GUILLAUME Cedex - France.

La marque DR ELECTRICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DR ELECTRICITE est expirée depuis le 8 octobre 2022.

DR a également déposé les autres marques suivantes : Etat de grâce , DR TRAVAUX PUBLICS , AU NOM DE LA ROSE , ESPRIT(S) DE ROSE , AU NOM DE L'ORCHIDEE , Etat d'urgence , AU NOM DE LA ROSE , DR ECLAIRAGE


DR, Société par actions simplifiée - Les Portes de Diane, 30 Boulevard de Verdun - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France - SIREN 341024917


SELAS MOUCHET DROIT DES AFFAIRES, M. Patrick MOUCHET - 328 rue du Général de Gaulle, BP 39 - 76232 - BOIS-GUILLAUME Cedex - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils de signalisation. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Fils électriques. Relais électriques. Lignes électriques haute et basse tension ;

Supervision (direction) de travaux de construction de lignes électriques et de communication, aériennes ou souterraines ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques.